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REGLEMENT INTERIEUR DU CIRCUIT

DE

MOTO CROSS DE L’ORIENTE

Le Moto Club di u Levente est affilié à la Fédération Française du sport motocycliste (FFM) sous le N°C3001.

L’agrément ministériel prévu par le code du sport est accordé au Moto Club di u Levente par la préfecture de Haute Corse (arrêté n°2012 069-008) pour les activités physiques et sportives pratiquées.

Le circuit du Moto Club désigné Circuit de Moto Cross de l’Oriente est homologué par la FFM et la Préfecture de Haute Corse arrêté n°2012156-0001.

Le circuit est destiné à l’entraînement et aux compétitions dans le cadre des activités suivantes : MOTO TOUT-TERRAIN, QUAD

Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste édictée par la F.F.M. doivent être respectées sur ce site.

Au titre de l’homologation les garanties d’assurance rattachées à la licence F.F.M notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident sont applicables. Des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés (contacter le service juridique F.F.M.)

Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur la piste qu’en dehors et de respecter les présentes règles.

Toute personne qui pénètre sur le site doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter.

Article 1 : OBJET

Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du circuit de Moto Cross de L’Oriente dans le cadre des entraînements ou les compétitions organisées par le Moto Club di u Levente (MCL).

Article 2 : OUVERTURE DU CIRCUIT

Le circuit de Moto Cross de L’Oriente est ouvert aux types de machines suivantes :

  • Motos

  • Quads

Le sens d’utilisation est celui des aiguilles d’une montre.

Le circuit est accessible les samedis et dimanches uniquement aux horaires suivants :

  • 9h30 à 18h00 (d’Octobre à Mai)

  • 17h00 à 21h00 (de Juin à Septembre)

En cas de présence de plusieurs types de machines, des créneaux horaires pourront être aménagés.

Le bureau du MCL ou le responsable de l’entraînement, le cas échéant, peut à tout moment et sans préavis fermer le circuit et modifié les horaires d’ouverture pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité.

Un planning actualisé en fonction des travaux et des épreuves, est affiché sur le portail d’entrée du terrain et/ou disponible sur la page Web à l’adresse www.mclevente.com.

L’utilisation du circuit est strictement interdite en dehors des jours et heures indiquées

Article 3 : CONDITION D’ACCES

Toute personne désirant accéder au circuit doit au préalable :

  • être titulaire d’une licence en cours de validité (FFM)

  • avoir acquitté sa cotisation annuelle ou son droit d’entrée

  • avoir obtenu l’autorisation du responsable

Article 4 : DROITS D’ACCES

Une cotisation est demandée à chaque pilote afin d’effectuer les opérations d’entretien du circuit. Chaque type de cotisation donne un droit d’accès au circuit et s’organise de la façon suivante :

  • Pour les pilotes licenciés au MCL

 

1) Le montant de la cotisation annuelle (PASS CIRCUIT "MEMBRE ACTIF") est fixé à 100 € (80€ pour les enduristes) et 50 € pour les moins de 14 ans.

La cotisation est valable pour une année civile (du 1er janvier au 31 décembre). Le paiement doit être effectué avant le 31 mars de l’année en cours.

Le non respect de cette date entraîne la perte de cet avantage et de fait le pilote devra s’acquitter de droit d’entrée au même titre qu’un pilote non licencié au MCL ainsi qu'une cotisation minimum de 30€.

Le club n’a pas d’obligation de rappel aux licenciés.

Cette carte permet de bénéficier d'une remise de 15% minimum sur tous vos achats chez :

 - MTS à Biguglia : http://mts-motorcycles.com/

- CL Motors Sports à Travo 06.03.43.33.81

2) Le montant de la cotisation annuelle est de 30€ avec un droit d’entrée au circuit pour la journée (PASS journée) qui est fixé à 10 €.

Sur décision du comité directeur, les membres qui rendent des services importants à l’association sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont le droits de participer aux assemblées générales avec voix consultative. Ils sont alors « MEMBRES D'HONNEURS ».


 

  • Pour les pilotes non licencié au MCL

Le montant du droit d’entrée au circuit pour la journée (PASS journée) est fixé à 10 €.

Le paiement doit être effectué dès l’arrivée sur le site avec présentation de la licence sportive validée pour l’année en cours.

Le non respect de cette disposition entraîne une exclusion temporaire ou définitive du site.

Le club n’a pas d’obligation de rappel aux pilotes.

Le montant de la cotisation annuelle (PASS CIRCUIT MEMBRE ACTIF) est fixé à 100 € et 50 € pour les moins de 14 ans.

La cotisation est valable pour une année civile (du 1er janvier au 31 décembre). Le paiement doit être effectué avant le 31 mars de l’année en cours.

Le non respect de cette date entraîne la perte de cet avantage et de fait le pilote devra s’acquitter de droit d’entrée au même titre qu’un pilote non licencié au MCL.

Le club n’a pas d’obligation de rappel aux licenciés.

  • Pour les pilotes non licencié au MCL

Le montant du droit d’entrée au circuit pour la journée (PASS journée) est fixé à 10 €.

Le paiement doit être effectué dès l’arrivée sur le site avec présentation de la licence sportive validée pour l’année en cours.

Le non respect de cette disposition entraîne une exclusion temporaire ou définitive du site.

Le club n’a pas d’obligation de rappel aux pilotes.

Article 5 : CONTROLE ADMINISTRATIF

Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables du MCL. Au cours de cette vérification les pilotes devront présenter leur licence de la saison en cours.

Tout mineur doit être accompagné d’un adulte répondant de ses faits et gestes.

Article 6 : CIRCULATION SUR LE SITE

Aucun pilote n’est autorisé à rouler sur le circuit sans la présence d’un responsable du MCL. La piste de sécurité entourant le circuit est réservé au personnel et aux services de secours, ce n'est pas une piste de rodage ni un circuit débutant.

Lorsqu’ils circulent en dehors des limites du circuit, les pilotes doivent:

 

  • rouler à allure modérée

  • éviter toute manœuvre dangereuse et démonstration intempestive (dérapage, cabrage)

  • être courtois envers les responsables chargés du contrôle administratif

 

Lorsqu’ils circulent sur le circuit, les pilotes doivent:

 

  • être respectueux du code sportif de la discipline prévue par la FFM

  • ne pas prendre la piste en sens inverse

  • ne pas couper à travers le site

  • tout accident corporel ou incident doit être signalé dès sa connaissance à la personne responsable du moto-club présente sur le site.

En dehors du site, il est rappeler qu’il est interdit de circuler sur la voie publique avec des machines non homologuées.

Article 7 : SECURITE DES PILOTES

Le port des équipements de protection imposé par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire. Les véhicules doivent être aux normes éditées par la FFM.

Article 8 : SECURITE DES ACCOMPAGNATEURS

Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur le circuit et en dehors des zones qui leur sont réservées. Les véhicules des accompagnateurs doivent être stationnés dans les emplacements réservés à cet effet.

Les mineurs et particulièrement les enfants en bas âges doivent rester sous la plus haute surveillance de leurs responsables.

 

 

Article 9 : MACHINES

Les machines utilisées par les pilotes doivent être conformes aux prescriptions des Règles Techniques et de Sécurité relatives à la pratique du moto-cross, et notamment du bruit.

Article 10 : ANIMAUX

Tout animal devra être tenu attaché dans l’enceinte du terrain de moto cross.

Article 11 : INSTALLATIONS

Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites.

Article 12 : TRAITEMENT DES DECHETS

Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets (poubelles domestiques, …….) dans les lieux prévus à cet effet. En l’absence de dispositif réservé, ils doivent emporter les déchets avec eux.

Article 13 : RESPONSABILITE DU MCL

Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, quads, remorques, équipements, sacs, etc.…) sont placés sous leur entière responsabilité et qu’ils en conservent la garde durant toute la durée de leur présence sur le site. Le MCL décline toute responsabilité en cas de vols subis par les utilisateurs de même la responsabilité du MCL ne saurait être recherchée en cas d’accident corporel, d’un pilote ou de personnes du public, survenant lors d’entraînements ou de compétitions notamment si les dispositions du règlement n’ont pas été respectées. L’accès du public est réglementé. Toute personne non licenciée entrant sur le terrain, le fait sous son entière responsabilité et ne saurait se retourner contre le MCL en cas d’accident.

Article 14 : EXCLUSION

Chaque pilote ou accompagnateur est tenu :

  • d’appliquer les règles élémentaires de civisme

  • de respecter l’environnement et le site

  • de respecter les bénévoles qui œuvrent au sein du Moto Club

En cas de non respect des présentes dispositions et/ou de toute règle édictée par la F.F.M., les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.


 

Règlement adopté par le Conseil d’Administration Le 21 décembre 2012


 

 

 

 

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